Voici ce que je reçois aujourd'hui et transmets aussitôt au TGI de Versailles :
Un visiteur du blog d'ivan sigg vient de reporter un contenu abusif
• nom et prénom : A.C.
• litige : http://ivansigg.over-blog.com/article-21257338-6.html
• raisons : Madame, Monsieur, Je suis le Conseil de Monsieur Alexandre DE BREBISSON et de la société adbconseil-art dont il est le gérant. Mes clients ont pris connaissance d'une discussion en ligne publiée sur votre blog sous le lien http://ivansigg.over-blog.com/article-21257338-6.html, laquelle présente, selon eux, un caractère diffamatoire. En application de l'article 6 IV de la loi du 21 juin 2004, mes clients sont parfaitement fondés à solliciter l'exercice d'un droit de réponse afin de rétablir la vérité s'agissant des faits mensongers qui sont relatés dans ce forum. Dans l'attente de l'exercice de ce droit, je vous mets en demeure de procéder immédiatement à la suppression de l'ensemble des messages postés et figurant dans le lien ci-dessus énoncé. A défaut de suppression de ces messages, je vous précise que j’ai reçu pour instructions de saisir les juridictions compétentes afin d’obtenir, outre ladite suppression, de légitimes dommages et intérêts et les frais de justice. Vous devez, de ce fait, considérer cette lettre recommandée comme une mise en demeure de nature à faire courir tous délais, intérêts et autres conséquences que la Loi – particulièrement l’article 1153 du Code Civil – et les Tribunaux attachent aux mises en demeure. Je me tiens évidemment à la disposition de l'un quelconque de mes Confrères à qui vous remettriez copie de la présente. Vous souhaitant bonne réception de la présente, Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Si cette plainte est fondée, merci de bien vouloir faire le nécessaire pour retirer les textes, images et fichiers incriminés. Cordialement,- L'équipe d'OverBlog -
LES PEINTRES EN COLERE : bravo Ivan pour ton courage, tu as raison de tenir tête, si jamais tu es convoqué fais le savoir afin que nous puissions te fournir un maximum d'infos (que nous détenons) pour prouver que c'est vrai ce que tu dis dans ton blog.
Sache que d'autres recoivent également des lettres de menace, mais ils n'ont pas cédé (ARNAKALART, RIVESMONDES et des plaignant s'étant exprimé à ce sujet). Ne pas céder sert aussi d'exemple !